Déposée le 17 mai 2001 par ROUVREAU SABINE et GAILLON CHRISTINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASCOTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Les déposants sont ROUVREAU SABINE, domicilié(e) 5, CHEMIN DES SOURCES, 42320 LA GRAND-CROIX - France et GAILLON CHRISTINE, domicilié(e) 23, RUE PAUL FEVAL, 42400 SAINT-CHAMOND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUVREAU SABINE - France.
La marque ASCOTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOTRAN est expirée depuis le 17 mai 2011.
ROUVREAU SABINE a également déposé les autres marques suivantes : ASCOTEC
ROUVREAU SABINE - 5, CHEMIN DES SOURCES, 42320 LA GRAND-CROIX - France
GAILLON CHRISTINE - 23, RUE PAUL FEVAL, 42400 SAINT-CHAMOND - France
ROUVREAU SABINE - France
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344165 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
. Couleurs.. Vernis.. Laques.. Préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois.. Matières tinctoriales.. Mordants.. Résines naturelles à l'état brut.. Métaux en feuilles et en poudre pour peintres ; décorateurs, imprimeurs et artistes.. Produits anti-corrosion.. Produits antirouille.. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons.. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Dentifrices. Produits pour l'enlèvement de la rouille.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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